1. Recueil des Règlements de l'UNES
  2. 01 Statuts
  3. 11 Règlement de l'Assemblée des délégué·e·s
  4. 12 Règlement du Conseil des sections
  5. 13 Règlement de la Commission des finances
  6. 21 Règlement du Comité exécutif de l'UNES
  7. 22 Règlement général concernant les commissions thématiques de l'UNES
    1. 22.01 Mandat de la Commission pour l'égalité
    2. 22.02 Mandat de la Commission internationale et de solidarité
    3. 22.03 Mandat de la Commission de la politique des hautes écoles
    4. 22.04 Mandat de la Commission pour les affaires sociales
  8. 23 Règlement des représentations de l'UNES
  9. 24 Règlement du Secrétariat général de l'UNES
  10. 31 Règlement de la Commission de contrôle
  11. 41 Règlement d'adhésion à l'UNES
    1. 41.01 Décision sur le montant des cotisations des membres
  12. 42 Règlement sur les procédures de participation et le principe de transparence au sein de l'UNES
  13. 43 Règlement des finances de l'UNES
    1. 43.01 Décision sur le montant des indemnités du Comité exécutif
    2. 43.02 Dispositions spécifiques relatives aux fonds de l'UNES
    3. 43.03 Indemnités autres organes
  14. 44 Règlement relatif aux engagements de l'UNES

Receuil de Règlements de l'UNES

Receuil de Règlements de l'UNES

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Stand: 05.05.2025

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  • 01 Statuts

  • 11 Règlement de l'Assemblée des délégué·e·s

  • 12 Règlement du Conseil des sections

  • 13 Règlement de la Commission des finances

  • 21 Règlement du Comité exécutif de l'UNES

  • 22 Règlement général concernant les commissions thématiques de l'UNES

    • 22.01 Mandat de la Commission pour l'égalité

    • 22.02 Mandat de la Commission internationale et de solidarité

    • 22.03 Mandat de la Commission de la politique des hautes écoles

    • 22.04 Mandat de la Commission pour les affaires sociales

  • 23 Règlement des représentations de l'UNES

  • 24 Règlement du Secrétariat général de l'UNES

  • 31 Règlement de la Commission de contrôle

  • 41 Règlement d'adhésion à l'UNES

    • 41.01 Décision sur le montant des cotisations des membres
  • 42 Règlement sur les procédures de participation et le principe de transparence au sein de l'UNES

  • 43 Règlement des finances de l'UNES

    • 43.01 Décision sur le montant des indemnités du Comité exécutif

    • 43.02 Dispositions spécifiques relatives aux fonds de l'UNES

    • 43.03 Indemnités autres organes

  • 44 Règlement relatif aux engagements de l'UNES